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Propriétaire du site : Franck Gaudot – Contact : contact@carpefishingmorvan.fr – Téléphone : 06.12.49.10.80 – Adresse : Hameau de Montsermage 58230 Moux-en-Morvan.
Identification de l’entreprise : Franck Gaudot – SIREN : 984997676 – Adresse postale : Hameau de Montsermage 58230 Moux-en-Morvan
Directeur de la publication : Franck Gaudot – Contact : 06.12.49.10.80.
Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40
Délégué à la protection des données : Franck Gaudot – contact@carpefishingmorvant.fr
Autres contributeurs : Webmaster : Anne-Lise Brochot * Manalia
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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Franck Gaudot s’engage à sécuriser au mieux le site https://carpefishingmorvan.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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Politique de confidentialité
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